PresentationDesAccords | CFDT Accenture

Accord	Statut	Entité	Date	Durée	Signé par CFDT
Accord de groupe	En vigueur	Groupe	20/03/2005	Indéterminé	☐
Accord de participation de Groupe	En vigueur	Groupe	22/02/2006	Indéterminé	☒
Avenant accord de groupe-reconnaissance, comité et dialogue social du groupe	En vigueur	Groupe	21/05/2008	Indéterminé	☐
Accord de Groupe frais de santé et prévoyance	Obsolète	Groupe	21/05/2008	21/05/2010	☒
Plan Séniors Groupe	En vigueur	Groupe	26/01/2010	Indéterminé	☐
Accord de méthode RPS Groupe	En vigueur	Groupe	30/07/2010	Indéterminé	☒
Avenant à l'accord de groupe frais de santé et prévoyance	En vigueur	Groupe	30/11/2012	Indéterminé	☐
Accord Groupe Contrat Génération	Obsolète	Groupe	30/01/2014	30/01/2017	☐
Accord sur l'évaluation et la prévention des Risques Psychosociaux	En vigueur	Groupe	15/01/2015	Indéterminé	☐
Accord BDES	En vigueur	Groupe	10/06/2015	Indéterminé	☒
PV de désaccord GPEC	En vigueur	Groupe	12/10/2016	Indéterminé	☐
Accord de méthode sur la négociation et la consultation orientation stratégique	En vigueur	Groupe	22/11/2016	Indéterminé	☒
Avenant de prorogation relatif au contrat de génération	Obsolète	Groupe	19/01/2017	30/09/2017	☐
Accord en faveur de l'emploi des Travailleurs Handicapés au sein du Groupe Accenture France	En vigueur	Groupe	25/01/2017	25/01/2019	☒
Accord relatif aux modalités du contrôle social du Service de Santé au Travail de Groupe d'Accenture	En vigueur	Groupe	06/03/2017	Indéterminé	☐
Avenant reconnaissance du Comité et dialogue social de Groupe	En vigueur	Groupe	16/03/2017	Indéterminé	☐
Accord de groupe relatif au contrat de génération	En vigueur	Groupe	07/07/2017	07/07/2020	☐
Accord de groupe relatif à la déconnexion	En vigueur	Groupe	12/07/2017	Indéterminé	☒
Accord de groupe relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du groupe Accenture	En vigueur	Groupe	31/08/2017	Indéterminé	☐
Accord "Remboursement de frais de santé et prévoyance complémentaire" Groupe	En vigueur	Groupe	31/08/2017	Indéterminé	☒
Accord de groupe sur les Congés Payés	En vigueur	Groupe	31/10/2017	Indéterminé	☒
Accord travail à temps partiel ou reduit et RTT/jours repos fin d'année	En vigueur	Groupe	10/01/2018	Indéterminé	☐
Accord constatant la perte de la qualité d'établissement distinct de Châtillon	En vigueur	SAS	14/12/2016	Indéterminé	☒
Accord sur la prise des CP	Obsolète	SAS	07/04/2016	31/08/2018	☒
Accord de substitution Fjord	En vigueur	SAS	31/03/2016	Indéterminé	☐
Avenant à l'accord sur le vote électronique	En vigueur	SAS	06/07/2015	Durée des mandats	☐
Accord de substitution Alcatel-Lucent	En vigueur	SAS	10/06/2015	Indéterminé	☒
Avenant à l'accord sur le télétravail à domicile SAS	En vigueur	SAS	23/03/2015	Indéterminé	☒
Accord de substitution et d'harmonisation Acceria SAS	En vigueur	SAS	20/12/2013	Indéterminé	☒
Accord Egalité professionnelle SAS	En vigueur	SAS	09/04/2013	Indéterminé	☒
Accord de substitution ASF SAS	En vigueur	SAS	22/03/2011	Indéterminé	☐
Accord sur le télétravail à domicile SAS	En vigueur	SAS	19/01/2010	Indéterminé	☒
Avenant à l'accord de vote électronique SAS	En vigueur	SAS	23/10/2009	Durée des mandats	☒
Accord Egalité professionnelle Femmes Hommes SAS	En vigueur	SAS	06/03/2009	Indéterminé	☒
Avenant au Règlement du PEE SAS	En vigueur	SAS	23/12/2008	Indéterminé	☒
PV sur l'abondement employeur du PEE SAS	En vigueur	SAS	30/07/2008	Indéterminé	☒
Avenant au Règlement du PEE SAS	Obsolète	SAS	11/01/2008	31/12/2008	☐
Accord de Substitution Media Audits SAS	En vigueur	SAS	31/08/2007	Indéterminé	☐
Avenant à l'accord vote électronique du 19 mai 05 SAS	En vigueur	SAS	30/07/2007	Durée des mandats	☐
Accord sur le fonctionnement du CE unique SAS	En vigueur	SAS	26/07/2007	Indéterminé	☒
PV sur l'augmentation de l'indemnité repas et l'abondement employeur sur le PEE SAS	En vigueur	SAS	26/07/2007	Indéterminé	☒
Accord relatifs aux Astreintes SAS	En vigueur	SAS	02/08/2006	Indéterminé	☐
Accord relatif à la prévention et au traitement du harcèlement moral SAS	En vigueur	SAS	27/07/2006	Indéterminé	☒
Accord relatif au travail le dimanche et jours fériés SAS	En vigueur	SAS	11/04/2006	Indéterminé	☒
Accord vote électronique SAS	En vigueur	SAS	19/05/2005	Indéterminé	☒
Accord sur les modalités du dialogue social SAS	En vigueur	SAS	02/02/2005	Indéterminé	☒
Accord de substitution Wyeth SAS	En vigueur	SAS	30/09/2004	Indéterminé	☒
Accord vote Electronique SAS	En vigueur	SAS	17/03/2003	Indéterminé	☐
Accord Temps de Travail SAS	En vigueur	SAS	25/02/2000	Indéterminé	☒
Accord en faveur de l'égalité Homme-Femme	En vigueur	ATS	21/11/2011	Indéterminé	☒
Accord d'Entreprise sur les Conditions de Travail	En vigueur	ATS	08/07/2011	Indéterminé	☒
Accord d'entreprise relatif aux Astreintes	En vigueur	ATS	24/09/2007	Indéterminé	☒

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