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Accord
Statut
Entité
Date
Durée
Signé par CFDT
Accord de groupe
En vigueur
Groupe
20/03/2005
Indéterminé
☐
Accord de participation de Groupe
En vigueur
Groupe
22/02/2006
Indéterminé
☒
Avenant accord de groupe-reconnaissance, comité et dialogue social du groupe
En vigueur
Groupe
21/05/2008
Indéterminé
☐
Accord de Groupe frais de santé et prévoyance
Obsolète
Groupe
21/05/2008
21/05/2010
☒
Plan Séniors Groupe
En vigueur
Groupe
26/01/2010
Indéterminé
☐
Accord de méthode RPS Groupe
En vigueur
Groupe
30/07/2010
Indéterminé
☒
Avenant à l'accord de groupe frais de santé et prévoyance
Obsolète
Groupe
30/11/2012
31/08/2017
☐
Accord Groupe Contrat Génération
Obsolète
Groupe
30/01/2014
30/01/2017
☐
Accord sur l'évaluation et la prévention des Risques Psychosociaux
En vigueur
Groupe
15/01/2015
Indéterminé
☐
Accord BDES
En vigueur
Groupe
10/06/2015
Indéterminé
☒
PV de désaccord GPEC
En vigueur
Groupe
12/10/2016
Indéterminé
☐
Accord de méthode sur la négociation et la consultation orientation stratégique
En vigueur
Groupe
22/11/2016
Indéterminé
☒
Avenant de prorogation relatif au contrat de génération
Obsolète
Groupe
19/01/2017
30/09/2017
☐
Accord en faveur de l'emploi des Travailleurs Handicapés au sein du Groupe Accenture France
En vigueur
Groupe
25/01/2017
25/01/2019
☒
Accord relatif aux modalités du contrôle social du Service de Santé au Travail de Groupe d'Accenture
En vigueur
Groupe
06/03/2017
Indéterminé
☐
Avenant reconnaissance du Comité et dialogue social de Groupe
En vigueur
Groupe
16/03/2017
Indéterminé
☐
Accord de groupe relatif au contrat de génération
En vigueur
Groupe
07/07/2017
07/07/2020
☐
Accord de groupe relatif à la déconnexion
En vigueur
Groupe
12/07/2017
Indéterminé
☒
Accord de groupe relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du groupe Accenture
En vigueur
Groupe
31/08/2017
Indéterminé
☐
Accord "Remboursement de frais de santé et prévoyance complémentaire" Groupe
En vigueur
Groupe
31/08/2017
Indéterminé
☒
Accord de groupe sur les Congés Payés
En vigueur
Groupe
31/10/2017
Indéterminé
☒
Accord travail à temps partiel ou reduit et RTT/jours repos fin d'année
En vigueur
Groupe
10/01/2018
Indéterminé
☐
Accord constatant la perte de la qualité d'établissement distinct de Châtillon
En vigueur
SAS
14/12/2016
Indéterminé
☒
Accord sur la prise des CP
Obsolète
SAS
07/04/2016
31/08/2018
☒
Accord de substitution Fjord
En vigueur
SAS
31/03/2016
Indéterminé
☐
Avenant à l'accord sur le vote électronique
En vigueur
SAS
06/07/2015
Durée des mandats
☐
Accord de substitution Alcatel-Lucent
En vigueur
SAS
10/06/2015
Indéterminé
☒
Avenant à l'accord sur le télétravail à domicile SAS
En vigueur
SAS
23/03/2015
Indéterminé
☒
Accord de substitution et d'harmonisation Acceria SAS
En vigueur
SAS
20/12/2013
Indéterminé
☒
Accord Egalité professionnelle SAS
En vigueur
SAS
09/04/2013
Indéterminé
☒
Accord de substitution ASF SAS
En vigueur
SAS
22/03/2011
Indéterminé
☐
Accord sur le télétravail à domicile SAS
En vigueur
SAS
19/01/2010
Indéterminé
☒
Avenant à l'accord de vote électronique SAS
En vigueur
SAS
23/10/2009
Durée des mandats
☒
Accord Egalité professionnelle Femmes Hommes SAS
En vigueur
SAS
06/03/2009
Indéterminé
☒
Avenant au Règlement du PEE SAS
En vigueur
SAS
23/12/2008
Indéterminé
☒
PV sur l'abondement employeur du PEE SAS
En vigueur
SAS
30/07/2008
Indéterminé
☒
Avenant au Règlement du PEE SAS
Obsolète
SAS
11/01/2008
31/12/2008
☐
Accord de Substitution Media Audits SAS
En vigueur
SAS
31/08/2007
Indéterminé
☐
Avenant à l'accord vote électronique du 19 mai 05 SAS
En vigueur
SAS
30/07/2007
Durée des mandats
☐
Accord sur le fonctionnement du CE unique SAS
En vigueur
SAS
26/07/2007
Indéterminé
☒
PV sur l'augmentation de l'indemnité repas et l'abondement employeur sur le PEE SAS
En vigueur
SAS
26/07/2007
Indéterminé
☒
Accord relatifs aux Astreintes SAS
En vigueur
SAS
02/08/2006
Indéterminé
☐
Accord relatif à la prévention et au traitement du harcèlement moral SAS
En vigueur
SAS
27/07/2006
Indéterminé
☒
Accord relatif au travail le dimanche et jours fériés SAS
En vigueur
SAS
11/04/2006
Indéterminé
☒
Accord vote électronique SAS
En vigueur
SAS
19/05/2005
Indéterminé
☒
Accord sur les modalités du dialogue social SAS
En vigueur
SAS
02/02/2005
Indéterminé
☒
Accord de substitution Wyeth SAS
En vigueur
SAS
30/09/2004
Indéterminé
☒
Accord vote Electronique SAS
En vigueur
SAS
17/03/2003
Indéterminé
☐
Accord Temps de Travail SAS
En vigueur
SAS
25/02/2000
Indéterminé
☒
Accord en faveur de l'égalité Homme-Femme
En vigueur
ATS
21/11/2011
Indéterminé
☒
Accord d'Entreprise sur les Conditions de Travail
En vigueur
ATS
08/07/2011
Indéterminé
☒
Accord d'entreprise relatif aux Astreintes
En vigueur
ATS
24/09/2007
Indéterminé
☒
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