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Accord Statut Entité Date Durée Signé par CFDT
Accord de Groupe sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers - partie 2En vigueur Groupe 18/07/2022 18/07/2026 ☒
Accord de Groupe sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers - partie 1En vigueur Groupe 15/02/2022 15/02/2026 ☒
Accord en faveur de l'emploi des Travailleurs Handicapés au sein du Groupe Accenture FranceEn vigueur Groupe 22/01/2020 22/01/2023 ☒
Avenant à l'accord groupe sur le temps de travailEn vigueur Groupe 09/08/2019 Indéterminée ☐
Accord groupe sur le comité social et économique et le dialogue socialEn vigueur Groupe 10/12/2018 Indéterminée ☒
Accord de groupeEn vigueur Groupe 20/03/2005 Indéterminée ☐
Accord de participation de GroupeEn vigueur Groupe 22/02/2006 Indéterminée ☒
Avenant accord de groupe-reconnaissance, comité et dialogue social du groupeEn vigueur Groupe 21/05/2008 Indéterminée ☐
Accord de Groupe frais de santé et prévoyanceObsolète Groupe 21/05/2008 21/05/2010 ☒
Plan Séniors GroupeEn vigueur Groupe 26/01/2010 Indéterminée ☐
Accord de méthode RPS GroupeEn vigueur Groupe 30/07/2010 Indéterminée ☒
Avenant à l'accord de groupe frais de santé et prévoyanceObsolète Groupe 30/11/2012 31/08/2017 ☐
Accord Groupe Contrat GénérationObsolète Groupe 30/01/2014 30/01/2017 ☐
Accord sur l'évaluation et la prévention des Risques PsychosociauxEn vigueur Groupe 15/01/2015 Indéterminée ☐
Accord BDESEn vigueur Groupe 10/06/2015 Indéterminée ☒
PV de désaccord GPECEn vigueur Groupe 12/10/2016 Indéterminée ☐
Accord de méthode sur la négociation et la consultation orientation stratégiqueEn vigueur Groupe 22/11/2016 Indéterminée ☒
Avenant de prorogation relatif au contrat de générationObsolète Groupe 19/01/2017 30/09/2017 ☐
Accord en faveur de l'emploi des Travailleurs Handicapés au sein du Groupe Accenture FranceEn vigueur Groupe 25/01/2017 25/01/2019 ☒
Accord relatif aux modalités du contrôle social du Service de Santé au Travail de Groupe d'AccentureEn vigueur Groupe 06/03/2017 Indéterminée ☐
Avenant reconnaissance du Comité et dialogue social de GroupeEn vigueur Groupe 16/03/2017 Indéterminée ☐
Accord de groupe relatif au contrat de générationEn vigueur Groupe 07/07/2017 07/07/2020 ☐
Accord de groupe relatif à la déconnexionEn vigueur Groupe 12/07/2017 Indéterminée ☒
Accord de groupe relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du groupe AccentureEn vigueur Groupe 31/08/2017 Indéterminée ☐
Accord "Remboursement de frais de santé et prévoyance complémentaire" GroupeEn vigueur Groupe 31/08/2017 Indéterminée ☒
Accord de groupe sur les Congés PayésEn vigueur Groupe 31/10/2017 31/10/2020 ☒
Accord travail à temps partiel ou reduit et RTT/jours repos fin d'annéeEn vigueur Groupe 10/01/2018 Indéterminée ☐
Accord constatant la perte de la qualité d'établissement distinct de Châtillon En vigueur SAS 14/12/2016 Indéterminée ☒
Accord sur la prise des CPObsolète SAS 07/04/2016 31/08/2018 ☒
Accord de substitution FjordEn vigueur SAS 31/03/2016 Indéterminée ☐
Avenant à l'accord sur le vote électroniqueEn vigueur SAS 06/07/2015 Durée des mandats ☐
Accord de substitution Alcatel-LucentEn vigueur SAS 10/06/2015 Indéterminée ☒
Avenant à l'accord sur le télétravail à domicile SASEn vigueur SAS 23/03/2015 Indéterminée ☒
Accord de substitution et d'harmonisation Acceria SASEn vigueur SAS 20/12/2013 Indéterminée ☒
Accord Egalité professionnelle SASEn vigueur SAS 09/04/2013 Indéterminée ☒
Accord de substitution ASF SASEn vigueur SAS 22/03/2011 Indéterminée ☐
Accord sur le télétravail à domicile SASEn vigueur SAS 19/01/2010 Indéterminée ☒
Avenant à l'accord de vote électronique SASEn vigueur SAS 23/10/2009 Durée des mandats ☒
Accord Egalité professionnelle Femmes Hommes SASEn vigueur SAS 06/03/2009 Indéterminée ☒
Avenant au Règlement du PEE SASEn vigueur SAS 23/12/2008 Indéterminée ☒
PV sur l'abondement employeur du PEE SASEn vigueur SAS 30/07/2008 Indéterminée ☒
Avenant au Règlement du PEE SASObsolète SAS 11/01/2008 31/12/2008 ☐
Accord de Substitution Media Audits SASEn vigueur SAS 31/08/2007 Indéterminée ☐
Avenant à l'accord vote électronique du 19 mai 05 SASEn vigueur SAS 30/07/2007 Durée des mandats ☐
Accord sur le fonctionnement du CE unique SASEn vigueur SAS 26/07/2007 Indéterminée ☒
PV sur l'augmentation de l'indemnité repas et l'abondement employeur sur le PEE SASEn vigueur SAS 26/07/2007 Indéterminée ☒
Accord relatifs aux Astreintes SASEn vigueur SAS 02/08/2006 Indéterminée ☐
Accord relatif à la prévention et au traitement du harcèlement moral SASEn vigueur SAS 27/07/2006 Indéterminée ☒
Accord relatif au travail le dimanche et jours fériés SASEn vigueur SAS 11/04/2006 Indéterminée ☒
Accord vote électronique SASEn vigueur SAS 19/05/2005 Indéterminée ☒
Accord sur les modalités du dialogue social SASEn vigueur SAS 02/02/2005 Indéterminée ☒
Accord de substitution Wyeth SASEn vigueur SAS 30/09/2004 Indéterminée ☒
Accord vote Electronique SASEn vigueur SAS 17/03/2003 Indéterminée ☐
Accord Temps de Travail SASEn vigueur SAS 25/02/2000 Indéterminée ☒
Accord en faveur de l'égalité Homme-FemmeEn vigueur ATS 21/11/2011 Indéterminée ☒
Accord d'Entreprise sur les Conditions de TravailEn vigueur ATS 08/07/2011 Indéterminée ☒
Accord d'entreprise relatif aux AstreintesEn vigueur ATS 24/09/2007 Indéterminée ☒
Accord Groupe à Durée Déterminée sur Les Congés PayésEn vigueur Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord Groupe à Durée Déterminée sur Les Horaires FlexiblesEn vigueur Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord de Groupe sur la mise en place de la flexibilité dans l’organisation de la semaine de travailEn vigueur Groupe 31/03/2022 31/03/2025 ☒
Accord Groupe sur le Télétravail FlexibleEn vigueur Groupe 23/03/2021 30/05/2024 ☒
Accord Groupe à Durée Déterminée sur Le Don de Jours SolidairesEn vigueur Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord Groupe à Durée Déterminée – Le Congés FlexibilitéEn vigueur Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
 
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