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Accord Statut Entité Date Durée Signé par CFDT Commentaires
Accord de groupeEn cours Groupe 20/03/2005 Indéterminé ☐
Accord de participation de GroupeEn cours Groupe 22/02/2006 Indéterminé ☒
Avenant accord de groupe-reconnaissance, comité et dialogue social du groupeEn cours Groupe 21/05/2008 Indéterminé ☐
Accord de Groupe frais de santé et prévoyanceObsolète Groupe 21/05/2008 21/05/2010 ☒
Plan Séniors GroupeEn cours Groupe 26/01/2010 Indéterminé ☐
Accord de méthode RPS GroupeEn cours Groupe 30/07/2010 Indéterminé ☒
Avenant à l'accord de groupe frais de santé et prévoyanceEn cours Groupe 30/11/2012 Indéterminé ☐
Accord Groupe Contrat GénérationObsolète Groupe 30/01/2014 30/01/2017 ☐
Accord sur l'évaluation et la prévention des Risques PsychosociauxEn cours Groupe 15/01/2015 Indéterminé ☐
Accord BDESEn cours Groupe 10/06/2015 Indéterminé ☒
PV de désaccord GPECEn cours Groupe 12/10/2016 Indéterminé ☐
Accord de méthode sur la négociation et la consultation orientation stratégiqueEn cours Groupe 22/11/2016 Indéterminé ☒
Avenant de prorogation relatif au contrat de générationEn cours Groupe 19/01/2017 Indéterminé ☐
Accord en faveur de l'emploi des Travailleurs Handicapés au sein du Groupe Accenture FranceObsolète Groupe 25/01/2017 25/01/2019 ☒
Accord relatif aux modalités du contrôle social du Service de Santé au Travail de Groupe d'AccentureEn cours Groupe 06/03/2017 Indéterminé ☐
Avenant reconnaissance du Comité et dialogue social de GroupeEn cours Groupe 16/03/2017 Indéterminé ☐
Accord de groupe relatif au contrat de générationEn cours Groupe 07/07/2017 Indéterminé ☐
Accord de groupe relatif à la déconnexionEn cours Groupe 12/07/2017 Indéterminé ☒
Accord de groupe relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du groupe AccentureEn cours Groupe 31/08/2017 Indéterminé ☐
Accord "Remboursement de frais de santé et prévoyance complémentaire" GroupeEn cours Groupe 31/08/2017 Indéterminé ☒
Accord de groupe sur les Congés PayésEn cours Groupe 31/10/2017 Indéterminé ☒
Accord travail à temps partiel ou reduit et RTT/jours repos fin d'annéeEn cours Groupe 10/01/2018 Indéterminé ☐
Accord de Groupe Accenture sur le Comité social et économique et le dialogue socialEn cours Groupe 10/12/2018 Indéterminé ☒
Avenant à l'accord de Groupe du temps de travailEn cours Groupe 09/08/2019 Indéterminé ☐
Avenant relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes Indisponible Groupe 22/11/2020 Non disponible ☐
Accord relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe AccentureEn cours Groupe 16/12/2019 Indéterminé ☐
PV de constat de désaccord relatif à la négociation égalité professionnelleIndisponible Groupe 08/09/2020 Non disponible ☐
Accord de Groupe à durée déterminée sur le Télétravail à la CarteObsolète Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord de Groupe à durée déterminée sur les Horaires FlexiblesObsolète Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord de Groupe à durée déterminée sur Le Don de Jours SolidairesObsolète Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord de Groupe à durée déterminée sur les Congés PayésObsolète Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord de Groupe à durée déterminée sur le Congé Priorité PersonnelleObsolète Groupe 30/03/2021 31/08/2024 ☒
Accord relatif à la Gestion des Emplois, des Parcours Professionnels et Mixité des Métiers - Partie IEn cours Groupe 15/02/2022 15/02/2026 ☒
Accord Groupe relatif à la prévention et la lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistesEn cours Groupe 22/02/2022 31/08/2025 ☒
Accord de Groupe sur la mise en place de la flexibilité dans l'organisation de la semaine de travailEn cours Groupe 30/04/2022 30/04/2025 ☒
Accord de Groupe relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les HommesEn cours Groupe 12/07/2022 12/07/2026 ☐
Accord de Groupe relatif à la Gestion des Emplois, des Parcours Professionnels et Mixité des Métiers - Partie IIEn cours Groupe 18/07/2022 18/07/2026 ☒
Avenant n°1 à l'Accord de Groupe Accenture sur le comité social et économique le dialogue socialEn cours Groupe 25/10/2022 Indéterminé ☒
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés au sein du Groupe Accenture France 2023 - 2025En cours Groupe 12/12/2022 12/12/2025 ☒
Avenant à l'accord relatif au travail durant les week ends, les jours fériés et les astreintesEn cours Groupe 15/12/2022 Indéterminé ☒
Avenant n°2 à l'Accord de Groupe Accenture sur le comité social et économique et le dialogue socialEn cours Groupe 23/12/2022 Indéterminé ☐
Accord Portant Rupture Conventionnelle CollectiveObsolète Groupe 22/12/2023 31/12/2024 ☒
Avenant à l'accord relatif au travail durant les week ends, les jours fériés et les astreintesEn cours Groupe 09/01/2024 Indéterminé ☒
Prorogation de l'Accord de Groupe sur le Télétravail FlexibleEn cours Groupe 01/07/2024 31/12/2025 ☒
Accord Groupe à durée déterminée sur les horaires flexiblesEn cours Groupe 01/07/2024 31/08/2028 ☒
Accord Groupe à durée déterminée sur les congés payésEn cours Groupe 11/07/2024 31/08/2028 ☒
Avenant à l'accord collectif sur le régime Groupe de remboursement de frais de santé et prévoyance complémentaireEn cours Groupe 08/11/2024 Indéterminé ☒
Accord Temps de Travail SASEn cours SAS 25/02/2000 Indéterminé ☒
Accord vote Electronique SASEn cours SAS 17/03/2003 Indéterminé ☐
Accord de substitution Wyeth SASEn cours SAS 30/09/2004 Indéterminé ☒
Accord sur les modalités du dialogue social SASEn cours SAS 02/02/2005 Indéterminé ☒
Accord vote électronique SASEn cours SAS 19/05/2005 Indéterminé ☒
Accord relatif au travail le dimanche et jours fériés SASEn cours SAS 11/04/2006 Indéterminé ☒
Accord relatif à la prévention et au traitement du harcèlement moral SASEn cours SAS 27/07/2006 Indéterminé ☒
Accord relatifs aux Astreintes SASEn cours SAS 02/08/2006 Indéterminé ☐
Accord sur le fonctionnement du CE unique SASEn cours SAS 26/07/2007 Indéterminé ☒
PV sur l'augmentation de l'indemnité repas et l'abondement employeur sur le PEE SASEn cours SAS 26/07/2007 Indéterminé ☒
Avenant à l'accord vote électronique du 19 mai 05 SASObsolète SAS 30/07/2007 Durée des mandats ☐
Accord de Substitution Media Audits SASEn cours SAS 31/08/2007 Indéterminé ☐
Avenant au Règlement du PEE SASObsolète SAS 11/01/2008 31/12/2008 ☐
PV sur l'abondement employeur du PEE SASEn cours SAS 30/07/2008 Indéterminé ☒
Avenant au Règlement du PEE SASEn cours SAS 23/12/2008 Indéterminé ☒
Accord Egalité professionnelle Femmes Hommes SASEn cours SAS 06/03/2009 Indéterminé ☒
Avenant à l'accord de vote électronique SASObsolète SAS 23/10/2009 Durée des mandats ☒
Accord sur le télétravail à domicile SASEn cours SAS 19/01/2010 Indéterminé ☒
Accord de substitution ASF SASEn cours SAS 22/03/2011 Indéterminé ☐
Accord Egalité professionnelle SASEn cours SAS 09/04/2013 Indéterminé ☒
Accord de substitution et d'harmonisation Acceria SASEn cours SAS 20/12/2013 Indéterminé ☒
Avenant à l'accord sur le télétravail à domicile SASEn cours SAS 23/03/2015 Indéterminé ☒
Accord de substitution Alcatel-LucentEn cours SAS 10/06/2015 Indéterminé ☒
Avenant à l'accord sur le vote électroniqueObsolète SAS 06/07/2015 Durée des mandats ☐
Accord de substitution FjordEn cours SAS 31/03/2016 Indéterminé ☐
Accord sur la prise des CPObsolète SAS 07/04/2016 31/08/2018 ☒
Accord constatant la perte de la qualité d'établissement distinct de Châtillon En cours SAS 14/12/2016 Indéterminé ☒
Décision unilatérale Accenture SAS - Dispositifs SéniorsObsolète SAS 23/12/2020 31/12/2021 ☐
Prorogation décision unilatérale Accenture SAS - Dispositifs SéniorsObsolète SAS 16/07/2021 31/12/2021 ☐
Prorogation décision unilatérale Accenture SAS - Dispositif SéniorsObsolète SAS 20/12/2021 01/03/2022 ☐
Accord à durée déterminée relatif à la Compensation du budget ASC du CSE d'Accenture SAS liré à l'impact des acquisitionsObsolète SAS 01/04/2022 31/12/2023 ☒
Accord d'entreprise relatif aux AstreintesEn cours ATS 24/09/2007 Indéterminé ☒
Avenant n°2 au règlement du Plan d'Epargne Entreprise ATSEn cours ATS 23/12/2008 Indéterminé ☐ Décision unilatérale
Accord d'Entreprise sur les Conditions de TravailEn cours ATS 01/09/2011 Indéterminé ☒
Accord en faveur de l'égalité Homme-FemmeEn cours ATS 21/11/2011 Indéterminé ☒
Accord d'entreprise sur le vote éléctronique pour les élections de représentants du personnelEn cours ATS 20/12/2012 Indéterminé ☒
Accord d'entreprise sur le télétravail à domicileEn cours ATS 31/01/2013 Indéterminé ☒
Avenant n°4 au plan d'épargne d'entrepriseEn cours ATS 28/08/2013 Indéterminé ☐ Décision unilatérale
Accord d'entreprise sur la période de prise de congés payésObsolète ATS 15/09/2016 31/08/2018 ☒
Avenant n°1 à l'accord sur le télétravail à domicileEn cours ATS 15/09/2016 Indéterminé ☒
Décision unilatérale sur la réduction des mandats ATSEn cours ATS 12/11/2018 Indéterminé ☐ Décision unilatérale
Avenant n°5 au règlement du Plan d'Epargne Entreprise ATSEn cours ATS 17/12/2019 Indéterminé ☐ Vote favorable par CSE ATS
Décision Unilatérale ATS - Dispositifs SéniorsObsolète ATS 15/12/2020 31/08/2021 ☐
Prorogation Décision Unilatérale ATS - Dispositif SéniorsObsolète ATS 19/07/2021 31/12/2021 ☐ Décision unilatérale
Prorogation Décision Unilatérale ATS - Dispositif SeniorsObsolète ATS 14/12/2021 mars 2022 ☐ Décision unilatérale
Accord sur le télétravail à domicileObsolète APTP 08/06/2016 31/12/2021 ☐ Décision unilatérale
Accord relatif à la dotation du CSE APTPObsolète APTP 10/07/2019 Mandature 2019 ☐
Avenant n°1 au Règlement du PEE APTPEn cours APTP 11/12/2019 Indéterminé ☐
Accord de méthodologie de consultation du CSE & dispositifs de mobilitéObsolète APTP 15/05/2020 15/05/2023 ☐
Décision Unilatérale APTP - Dispositif SeniorsObsolète APTP 17/12/2020 31/08/2021 ☐ Décision unilatérale
Prorogation Décision Unilatérale APTP - Dispositif SeniorsObsolète APTP 19/07/2021 31/12/2021 ☐ Décision unilatérale
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